Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T VIN DE LA HURE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE MONT TAUCH, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1256359
Date de dépôt :
05/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2014
T VIN DE LA HURE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE MONT TAUCH

Présentation de la marque T VIN DE LA HURE

Déposée le 5 janvier 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE MONT TAUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T VIN DE LA HURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE MONT TAUCH domicilié(e) 11350 TUCHAN (dossier no 2255673) - 11350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 556 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2255673) - 92593 - France.

La marque T VIN DE LA HURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque T VIN DE LA HURE est expirée depuis le 5 janvier 2014.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE MONT TAUCH a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE LA TOUR , FITOU ROC FLAMBOYANT T , CÔTÉ PLAGE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE MONT TAUCH, Société coopérative agricole - 11350 TUCHAN (dossier no 2255673) - 11350 - France - SIREN 775556202


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2255673) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2004 n°2255673 - Publication au BOPI 2004-01-05

Renouvellement sans limitation n°2026549 - Publication au BOPI 1994-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Inscription le 22 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°391242 - Publication au BOPI 2004-04-22

Vins.